Edité par :
TERRA BOIS
33 bis rue François Chénieux 87000 Limoges
Tél. : 06 01 73 06 46
Mail : terrabois@gmail.com
N° SIRET : 494 469 901 000 16
N° TVA : FR64494469901
La direction de la publication est assurée par l’entreprise Terra Bois elle-même.
Conception
Web Odyssée
www.webodyssee.fr
Crédit photos
Terra Bois et partenaires
Hébergement
Société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59053 Roubaix.
Objet
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site Terra Bois. Tout accès ou utilisation du site www.terrabois.fr suppose l’acceptation et le respect des présentes mentions légales par l’internaute. Dans le cas où l’internaute ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes mentions légales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site Terra Bois.
Propriété intellectuelle
Le site Terra Bois, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’entreprise Terra Bois est titulaire exclusive de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les contenus de son site. Cependant, les informations présentes sur le site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ; ne pas modifier de telles informations ; reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »). Toute autre utilisation doit faire l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part de Terra Bois constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Données personnelles
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, tout internaute qui accède et utilise le site Terra Bois dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d’accès, il doit s’adresser à terrabois@gmail.com. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, il suffit de consulter le site Internet de la CNIL.
Limites de responsabilité
Les informations diffusées sur le site www.terrabois.fr proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Terra Bois ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En conséquence, l’usage des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Terra Bois , à quelque titre que ce soit. L’internaute s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, ou diffamatoires.
L’internaute s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Liens externes
Terra Bois peut proposer dans son site des liens hypertextes dirigeant vers des sites Internet édités ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’internaute reconnaît que Terra Bois n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.
Évolution du présent contrat
Terra Bois se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’internaute de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site www.terrabois.fr.
Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’usage du site www.terrabois.fr par l’internaute.
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur : terrabois@gmail.com.